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Simulation de défiscalisation avec la loi Malraux.
Legifrance
Sources : http://www.legifrance.gouv.fr - http://www.impots.gouv.fr
- article 156 du CGI
- article 261 D (4) du CGI
- loi n 62-903
- BOI 5D-5-95
- articles 31 1-b ter et 156-I-3 du CGI.
( * Données à fournir. )
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Les emissions de particules Alpha peuvent modifier l'état des noyaux et ceux-ci reprendront leur état
fondamental aprés l'emission d'un rayon Gamma.
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